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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 17 novembre 2008

- Le procès-verbal de la séance publique du 24 septembre 2008 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2008-0341 à 2008-0342, 2008-0344 à 2008-0372, 2008-0374 et 2008-0375 à 2008-0386 ont été reçues au contrôle de légalité le 20 novembre 2008.
- Les délibérations n° 2008-0343, 2008-0373 et 2008-0375 ont été retirées.


DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2008-0341Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 29 septembre 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0342Projet de plan de mandat 2008-2014 - Délibération - Annexe 

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 2008-0343Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveaux 2, 3 et 3 + sur le territoire de la Communauté urbaine pour une durée ferme de quatre ans - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer onze marchés - Dossier retiré 
N° 2008-0344Prestations de travaux de réfection de tranchées sur le territoire de la Communauté urbaine pour l'année 2009, reconductibles en 2010, 2011 et 2012 - Lots n° 1, 5, 6 et 7 - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0345Lyon 3° - Travaux d'adaptation du tunnel Brotteaux-Servient - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0346Vénissieux, Lyon 8° - Opération d'aménagement de la rue Henri Barbusse et d'extension de la place publique Julien Duret - Déclaration de projet à la suite des enquêtes publiques réalisées dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0347Mions - Requalification de la rue Mangetemps y compris les carrefours Ferrus-Tilleuls et Mangetemps-rue du 23 août 1944 - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2008-0348[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon pour son programme d'actions 2008 - Convention 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0349[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'incubateur Crealys - Convention de partenariat 2008-2009 - Abrogation de la délibération n° 2008-4821 en date du 11 février 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0350[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien à l'association Les Journées de l'Entrepreneur pour son programme 2008-2009 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0351Subvention à la fondation Bullukian pour le projet Preuve de concept - Convention dans le cadre du cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0352Lyon Shop & Design 2008 - 2009 - Subvention à la chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0353Marché des soies - Subvention à l'association Intersoie - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0354Subvention à la Fédération nationale de la presse française (FNPF) pour l'organisation du 16° congrès de la presse à Lyon les 19, 20 et 21 novembre 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0355Subvention au groupement d'intérêt public (GIP) Résacoop - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0356Attribution d'une subvention à l'association Bioforce - Délibération - (sans annexe) 

finances, institutions et ressources

   Date de publication
N° 2008-0357Exercice 2008 - Décisions modificatives n° 2 - Tous budgets - Délibération - Annexe 
N° 2008-0358Programmation pluriannuelle des investissements - Révision des autorisations de programme au titre de l'année 2008 - Décision modificative - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0359Conclusion de contrats d'ouverture de crédit de trésorerie - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0360Organisation d'un cycle de conférences - Convention avec l'Ecole normale supérieure Lettres et sciences humaines (ENS LSH) - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0361Sogely - Modification statutaire - Répartition du boni de liquidation - Prolongation de la durée de l'exercice social - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0362Liquidation de la SEM Cité Internationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0363SERL - Participation dans une société d'investissement dans le domaine de l'environnement, des économies d'énergie et des énergies renouvelables - Accord de la collectivité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0364Régime indemnitaire des cadres A - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0365Mutuelles - Maintien des dispositions en vigueur - Délibération - (sans annexe) 

proximité et environnement

   Date de publication
N° 2008-0366Participation de la Communauté urbaine aux 5° Assises nationales du développement durable organisées par la région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0367Fonds de solidarité eau - Adduction d'eau des villages de Logdir et de Sassar dans la communauté rurale de Diarrère au Sénégal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0368Fonds de solidarité eau - Adduction d'eau potable par la réalisation de six puits villageois dans six villages de la commune rurale de Belobaka dans la province de Mahajanga à Madagascar - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0369Fonds de solidarité eau - Programme eau et assainissement dans la commune de Kornaka au Niger - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0370Fonds de solidarité eau - Fonçage de six puits agro-pastoraux dans la commune de Kellé au Niger - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0371Fonds de solidarité eau - Alimentation en eau des villages de l'Asa dans l'ouest malgache à Madagascar - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0372Fonds de solidarité eau - Amélioration de l'accès à l'eau par la réalisation d'une mini-adduction d'eau potable dans deux villages de la province de l'Extrême nord du Cameroun - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0373Fonds de solidarité eau - Appui à la réalisation d'une adduction d'eau villageoise (AEV) à Adjaïgbonou au Bénin - Dossier retiré 
N° 2008-0374Prix et qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport pour l'année 2007 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0375Location, maintenance de balayeuses aspiratrices sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré 
N° 2008-0376Réquisitions en vue d'incinération de produits - Principe d'indemnisation du concours des services de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0377Givors - Traité d'affermage du réseau d'assainissement de la commune de Givors avec la SDEI - Avenant n° 2 - Mission complémentaire de dératisation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0378Grigny - Traité d'affermage du réseau d'assainissement de la commune de Grigny avec la SDEI - Avenant n° 3 - Mission complémentaire de dératisation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0386Irigny, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Vénissieux, Vernaison, Feyzin, Solaize, Lyon 7° - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de la vallée de la Chimie - Avis sur les projets d'arrêtés préfectoraux de prescription de l'élaboration des PPRT - Délibération - Annexe 

urbanisme

   Date de publication
N° 2008-0379Délégation des aides à la pierre de l'Etat - Parc privé - Avenants n° 2 aux conventions signées avec l'Etat et l'Anah - Année 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0380Financement du logement social (parc public et privé) - Conventions de mandat de gestion 2008 des aides à la pierre de la Région à la Communauté urbaine - Individualisations d'autorisations de programme complémentaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0381Vaulx en Velin, Villeurbanne, Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu - Aménagement des berges du canal de Jonage - Convention de participation financière avec Electricité de France (EDF) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0382Lyon 6° - ZAC Cité internationale - Suppression - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0383Rillieux la Pape - Centre chorégraphique national (CCN) - Aménagement des abords - Avenant n° 1 à la convention attributive de subvention du Fonds européen de développement régional (Feder) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0384Programme Concerto - Projet européen Renaissance - Autorisation de signature des conventions avec les membres du consortium lyonnais - Abrogation de la délibération n° 2008-0129 en date du 9 juin 2008 - Délibération - Annexe 
N° 2008-0385Financement du logement social - Programmation 2008 complémentaire - Avenant n° 3 pour 2008 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)